Décrets municipaux

Décret Municipal n° 1 : les salaires
Article 1 : La grille des salaires ci-dessous devra être respectée à Montauban :
0 de caractéristiques = 16 écus
1 à 14 de caractéristiques = 18 écus
15 et + de caractéristiques = 22 écus
Article 2 : Toute personne ne respectant pas cette grille de prix serait poursuivie en Justice pour Esclavagisme par la ville de Montauban.

Décret Municipal n° 2 : Les ventes sur notre marché
Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Montauban par toute personne autre que la mairie ou le CAC municipal. Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Montauban doit entrer en contact avec le maire ou le CAC municipal, afin d’essayer de trouver un accord
Article 2 : Tout non résident de la ville de Montauban désirant vendre des marchandises sur le marché doivent en faire la demande au maire ou au CAC municipal
Article 3 : Il est interdit à tout habitant de Montauban de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité ou sa production hormis les cadeaux divins.
Article 4 : Toute personne ne respectant pas ces décrets serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Montauban.

Décret Municipal 3 : Les achats sur notre marché
Article 1 : Seules les personnes habilitées à utiliser du bois ou du fer (Boulangers, Charpentiers et Forgerons) ont l'autorisation d'acheter sur le marché ces produits. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Montauban

Décret Municipal 4 : Les Marchands Ambulants
Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Montauban, et désirant vendre sur le marché.
Article 2 : Tout marchand ambulant doit se faire connaître auprès du maire ou du CAC municipal, dès sont arrivé
Article 3 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché de Montauban sans avoir préalablement trouvé un accord avec le Maire ou le CAC municipal.
Article 4 : Il est interdit à tout marchand ambulant d’acheter sur notre marché des produits sans autorisation préalable du maire ou du CAC municipal.
Article 5 : Toute personne ne respectant pas ces décrets serait poursuivie en Justice pour Trouble à l’ordre public par la ville de Montauban.
Article 6 : Une exception est faite pour le Marchand Ambulant ducal ou commandité par le duché, sous réserve de déclaration au préalable de son nom au maire ou au CAC municipal de Montauban.